Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UFAC
AMCA-NOVAL

Numéro de dépôt :
92434555
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque UFAC

Déposée le 21 septembre 1992 par la société AMCA-NOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société AMCA-NOVAL domicilié(e) 100, rue Petit, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 050 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMCA-NOVAL H. PERDRIEL - France.

La marque UFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UFAC est expirée depuis le 21 septembre 2002.

AMCA-NOVAL a également déposé les autres marques suivantes : EUROGYM , MULTY , AMCAGYM


AMCA-NOVAL - 100, rue Petit, 75019 PARIS - France - SIREN 517050100


AMCA-NOVAL H. PERDRIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Véhicules; appareils de locomotion pa terre, par air ou par eau et notamment bennes, portes-engins, porte-citernes, plateaux basculant, remorques